Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Francis LOISEAU.
La
reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages,
des données et de tout autre élément constitutif au site, par
quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue
sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une
contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code
de Propriété Intellectuelle.
Loi
applicable
Le
contenu du site est assujetti au droit applicable en France.
copyright
(c) Francis LOISEAU , 2017 - Tous droits réservés
 |
||